Ouvrage:Forger notre avenir

Table des matières

• Avant-propos
• Introduction – Forger notre avenir
• Membres de la commission des États généraux sur la souveraineté

Quel avenir?  PROVINCE ?  Ou PAYS ?

Les blocages du Québec dans le Canada
(Rapport de la Commission - Phase I)

Introduction

Blocages identitaires et linguistiques

1. Le combat pour l’identité et les valeurs québécoises
2. La langue française menacée
3. La culture et les médias sous contrôle fédéral

Blocages économiques et en matière de développement durable

1. Des intérêts énergétiques en conflit
2. L’environnement et le développement durable battus en brèche
3. Richesses naturelles : une transformation industrielle entravée
4. Commerce extérieur : des orientations divergentes
5. La politique de l’emploi et la concertation bloqués

Forger notre avenir/Blocages dans le développement des régions et l’aménagement

1. Le territoire du Québec tronqué
2. Les affaires municipales et les régions mal soutenues
3. Les politiques de transport nous échappent

Blocages en matière de redistribution fiscale et sociale

1. L’éducation et la recherche privées de ressource
2. La santé privée de ressources
3. La sécurité du revenu et la lutte à la pauvreté, un fouillis
4. L’administration de la justice : deux visions

Forger_notre_avenir/Blocages du Québec dans le monde

1. Québec, mis à l’écart des principales décisions internationales
2. L’action internationale du Québec bloquée
3. Solidarité internationale : Québec subordonné à Ottawa

Blocages constitutionnels et institutionnels

1. Un peuple privé  du contrôle de ses institutions
2. L’impossible amendement de la constitution canadienne

Conclusion – Forger_notre_avenir/Québec-province ou Québec-pays ?

Pour un Québec-pays

Une démarche constituante fondée sur la souveraineté populaire
Des projets de développement économique dans un Québec-pays
(Rapport final de la Commission National des États généraux sur la souveraineté)

Introduction

Chantier 1 – Souveraineté populaire et pouvoir constituant

1. Le régime canadien : un ordre constitutionnel illégitime
2. Pour une redéfinition du projet indépendantiste
3. De la souveraineté des parlements à la souveraineté du peuple
4. Une constitution par le peuple et pour le peuple québécois
5. Référendum et démarche constituante du peuple québécois
6. Pour une démarche populaire et non partisane
7. Sur l’assemblée constituante
8. Un texte constitutionnel compréhensible et succinct.
9. Conclusion du chantier 1
   1. Annexe  -  Exemples récents d’assemblées constituantes chez d’autres peuples
   2. Annexe  – Choix possibles pour une assemblée constituante québécoise
   3. Annexe - Références sur le thème de la constitution québécoise

Chantier 2 – Des projets du Québec-pays pour l’économie et l’emploi

1. Ce qu’apporte l’indépendance
   1. La fin des dédoublements et des conflits de priorité.
   2. Maître chez nous
   3. Occuper tout notre territoire
   4. Extension de la vie démocratique
2. Des projets collectifs pour le Québec-pays
   1. Peupler et développer les régions du Québec
   2. Prendre en main notre territoire et nos transports
   3. Développer l’économie verte du XXIe siècle
   4. Assurer la sécurité du revenu et de l’emploi des citoyennes et citoyens
3. Conclusion du chantier 2